Groupe de travail intersessions sur la réduction des émissions de GES provenant des navires (ISWG-GHG 15), du 26 au 30 juin 2023
Le Groupe de travail intersessions sur la réduction des émissions de GES provenant des navires (ISWG-GHG 15) s'est réuni avant la session du Comité de la protection du milieu marin (MEPC 80).
Projet de stratégie révisée de l'OMI de 2023 concernant les GES
Le Groupe a poursuivi l'examen et l'élaboration du texte de la stratégie révisée de l'OMI de 2023 concernant les GES.
Le MEPC est invité à examiner et à résoudre le projet de texte, en particulier les crochets contenus dans la stratégie révisée de l'OMI de 2023 concernant les GES, en vue de l'établissement du texte définitif.
Mesures à moyen et long termes (économiques et techniques)
Le Groupe a achevé ses travaux relatifs à la description d'un ensemble de mesures, comprenant à la fois des éléments techniques et des éléments économiques. (Il s'agit de la "phase II" du plan de travail, à savoir l'évaluation et la sélection de la ou des mesures qui devront être élaborées plus avant).
Au cours des discussions, toutes les délégations qui ont pris la parole étaient favorables à la poursuite de l'élaboration d'une norme relative aux combustibles/énergies en fonction d'objectifs, en tant qu'élément technique de l'ensemble de mesures prévoyant une réduction progressive de l'intensité des émissions de GES sur le cycle de vie des combustibles marine, soit "une norme en matière d'intensité des émissions de GES", dans le cadre d'un ensemble de mesures.
Le MEPC a été invité à examiner et à identifier le lancement de la phase III, à savoir la ou les mesures à développer en priorité.
Le MEPC 76 avait adopté un plan de travail sur la manière concrète de progresser avec les mesures envisageables à moyen et long termes, y compris les mesures visant à encourager l'abandon des combustibles fossiles au profit de combustibles à faible teneur en carbone et à zéro émission de carbone, afin de parvenir à la décarbonation des transports maritimes internationaux. Pour en savoir plus sur les mesures à moyen et long termes, consultez ici les fiches d'information sur les mesures proposées.
Évaluation exhaustive des incidences
Le Groupe a invité le MEPC à examiner la voie à suivre en ce qui concerne l'évaluation exhaustive des incidences des mesures à moyen et à long termes (mesures économiques et techniques).
Directives concernant l'intensité des émissions de GES des combustibles pour moteurs marins sur l'ensemble de leur cycle de vie (directives ACV)
Le Groupe a mis au point la version définitive des directives concernant l'intensité des émissions de GES des combustibles marine sur l'ensemble de leur cycle de vie (directives ACV), ainsi qu'un projet de résolution MEPC connexe, en vue de les soumettre au MEPC pour adoption.
Les Directives traitent de l'intensité des gaz à effet de serre (GES) évaluée du puits au réservoir (WtT), du réservoir au sillage (TtW) et du puits au sillage (WtW), des aspects relatifs à la durabilité des combustibles marins/vecteurs énergétiques (par exemple, l'électricité pour l'alimentation des navires à quai) utilisés pour la propulsion du navire et la production d'énergie à bord. Les GES concernés sont le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4) et l'oxyde nitreux (N2O).
Travaux de suivi concernant le cadre ACV
Le Groupe a invité le MEPC à approuver les recommandations du groupe sur les travaux de suivi cocnernant le cadre de ACV, y compris l'établissement d'un groupe de travail par correspondance ; demander au Secrétariat de l'OMI d'organiser un atelier de spécialistes sur l'intensité des émissions de GES des combustibles marine sur l'ensemble de leur cycle de vie ; et de demander au Secrétariat de l'OMI de passer en revue les pratiques existantes concernant les aspects de durabilité/certification et les questions de vérification par des tierces parties.
Prochaines étapes
Le Groupe fait rapport au Comité de la protection du milieu marin (MEPC 80), qui se réunira du 3 au 7 juillet (voir l'aperçu ici).
La séance plénière du MEPC devrait discuter du point 7 de l'ordre du jour sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires le lundi 3 juillet, après l'ouverture de la session et l'adoption de l'ordre du jour.
Un groupe de travail sur la réduction des émissions de GES provenant des navires devrait être établi. Il se réunira à huis clos et rendra compte de ses travaux en plénière d'ici la fin de la semaine.
L'adoption finale de la version révisée de la Stratégie de l'OMI concernant les GES est prévue pour le vendredi 7 juillet.