Un certain nombre d'amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), la Convention internationale pour la prévention de la Pollution par les navires (MARPOL) et le protocole de 1988 sur les lignes de charge est entré en vigueur ou est entrée en vigueur du 1er janvier 2014.
Les amendements couvrent la sécurité des navires passagers (en relation avec retour en toute sécurité au port après une inondation des victimes) ; l'essai des embarcations de sauvetage chute libre ; niveaux de dotation minimales sûres ; interdiction de mélanger à bord ; la version révisée MARPOL Annexe III ; la zone de contrôle des émissions de la mer des Caraïbes aux États-Unis ; et la Zone de saisonnier d'hiver au large de la pointe sud de l'Afrique.
Modifications de SOLAS mai 2012
Les modifications de la Convention SOLAS qui est entré en vigueur le 1er janvier 2014 sont les suivants :
-modification de la règle II-1/8-1, de la Convention SOLAS d'introduire une exigence obligatoire pour les nouveaux paquebots pour ordinateurs de stabilité à bord ou soutien terrestre, afin de fournir des informations opérationnelles au maître pour le retour en toute sécurité au port après une inondation des victimes ;
-modification de la règle SOLAS III/20.11.2 concernant les essais de sauvetage de chute libre, d'exiger que l'essai opérationnel des systèmes de largage des embarcations de sauvetage chute libre on procède soit par lancement de chute libre avec seulement l'équipage à bord, ou par un lancement simulé ;
-Amendement à la Convention SOLAS chapitre V pour ajouter un nouveau règlement V/14 sur les effectifs des navires, d'exiger des Administrations, pour chaque navire, d'établir appropriés niveaux minimums de dotation sécuritaires issue d'une procédure transparente, en tenant compte de l'orientation adoptée par l'OMI (résolution A.1047(27) sur les principes de sécurité minimale) ; et délivrer un document équipage minimal sécuritaire ou équivalent comme preuve du minimum safe manning jugé nécessaire ;
-Amendement à la Convention SOLAS chapitre VI pour ajouter un nouveau règlement VI/5-2, d'interdire le mélange des cargaisons liquides en vrac, pendant la traversée de la mer et d'interdire les procédés de production à bord des navires ;
-Amendement au chapitre de la Convention SOLAS VII de remplacer le règlement 4 sur les documents, portant sur le transport d'informations relatives au transport des marchandises dangereuses en colis et le certificat d'empotage du conteneur ou du véhicule ; et
-Amendement à la Convention SOLAS XI-1/2 sur enquêtes améliorées, de rendre obligatoire le Code International sur le Programme d'Inspections améliorées au cours des visites des vraquiers et des pétroliers, 2011 (2011/ESP/Code, résolution A.1049(27)).
Modifications de MARPOL octobre 2010
Les modifications qui est entré en vigueur le 1er janvier 2014 comprennent une version révisée MARPOL Annexe III du règlement pour la prévention de la pollution par les substances nocives transportées par mer en colis, d'inclure des modifications de l'annexe pour coïncider avec la prochaine mise à jour du Code Maritime International des marchandises dangereuses (IMDG) obligatoire, précisant que les marchandises doivent être expédiées conformément aux dispositions pertinentes.
United States Caraïbes CEA maintenant en vigueur
La zone de contrôle des États-Unis la mer des Caraïbes d'émission (SOx, NOx et PM) est entrée en vigueur, en vertu de la Convention MARPOL Annexe VI, le 1er janvier 2014, ce qui porte à des contrôles plus stricts sur les émissions d'oxyde de soufre (SOx), oxydes d'azote (NOx) et particulaires pour les navires commerciaux dans certaines eaux adjacentes aux côtes de Puerto Rico et les îles Vierges américaines.
La Cour des comptes a été désigné en vertu de l'amendement de MARPOL adoptés en juillet 2011. Il y a maintenant quatre OCE désigné en vigueur dans le monde : le CEA de la mer des Caraïbes aux États-Unis et la Cour des comptes nord-américains ; et l'oxyde de soufre OCE dans la région de la mer Baltique et de la région de la mer du Nord.
(Voir :
MARPOL Annexe VI règlement 14)
Zone saisonnier hiver vers le sud en vertu des amendements au protocole de LL
Amendements au règlement 47 du protocole de 1988 à la Convention internationale sur les lignes de charge (LL), 1966 pour déplacer la Zone de saisonnier d'hiver au large de la pointe sud de l'Afrique plus loin vers le sud par 50 milles, entraient en vigueur le 1er janvier 2014.
