Une réglementation mondiale qui réduira considérablement les émissions d’oxydes de soufre (SOx) provenant des navires entrera en vigueur le 1er janvier 2020.

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À compter du 1er janvier 2020, la limite de la teneur en soufre du fuel-oil utilisé par les navires passera de 3,50% à 0,50%. Connue sous l’appellation « OMI 2020 », ce nouveau plafond est obligatoire pour tous les navires exploités en dehors des zones de contrôle des émissions (ECA), qui sont déjà sous le coup d'une limite plus stricte de 0,10%.

Une réglementation mondiale qui réduira considérablement les émissions d'oxydes de soufre (SOx) provenant des navires entrera en vigueur le 1er janvier 2020, ce qui entraînera des impacts positifs à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement.

À compter du 1er janvier 2020, la limite de la teneur en soufre du fuel-oil utilisé par les navires passera de 3,50% à 0,50%. Connu sous l'appellation « OMI 2020 », ce nouveau plafond est obligatoire pour tous les navires exploités en dehors des zones de contrôle des émissions (ECA). Ces ECA, qui sont déjà sous le coup d'une limite plus stricte de 0,10%, sont la mer Baltique, la mer du Nord, la zone de l'Amérique du Nord et la zone maritime caraïbe des États-Unis.

Le nouveau plafond entraînera une diminution de 77% des émissions de SOx, ce qui équivaut à une réduction annuelle d'environ 8,5 millions de tonnes métriques de SOx. Il y aura également une réduction des matières particulaires, qui sont de minuscules particules nocives qui se forment lorsque le combustible est brûlé.  

Cette diminution de la pollution de l'air devrait se traduire par une diminution des problèmes de santé comme les accidents vasculaires cérébraux (AVC), l'asthme, le cancer du poumon et les maladies pulmonaires et cardiovasculaires. La réduction des émissions d'oxydes de soufre des navires aidera également à prévenir les pluies acides et l'acidification des océans, ce qui aura des effets bénéfiques pour l'agriculture, les forêts et les espèces aquatiques.

La nouvelle limite de la teneur en soufre du fuel-oil fait partie de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL), un traité environnemental fondamental de l'Organisation maritime internationale (OMI), qui est l'institution spécialisée des Nations Unies responsable d'élaborer et d'adopter des normes en matière de prévention de la pollution des navires, de sécurité et d'efficacité des transports maritimes et de sûreté maritime.

La décision de réduire la limite de la teneur en soufre à 0,50% a été prise en 2008 et confirmée en octobre 2016 par le Comité de la protection du milieu marin (MEPC) de l'OMI.

Un travail préparatoire considérable a été entrepris par l'OMI et les parties prenantes de l'industrie afin d'assurer une transition en douceur. L'OMI a émis une série de lignes directrices afin d'aider ses États Membres et le secteur des transports maritimes à se préparer en vue de l'entrée en vigueur de la nouvelle limite. Ces directives comprennent notamment les Recommandations relatives à l'élaboration d'un plan de mise en œuvre, qui abordent les enjeux reliés à l'évaluation des risques des nouveaux combustibles et le nettoyage des citernes, et les Directives sur le contrôle par l'État du port.

« Au cours des trois dernières années, les États Membres de l'OMI, le secteur des transports maritimes et les fournisseurs de fuel-oil ont travaillé sans relâche pour se préparer en vue de ce changement majeur dans la teneur en soufre du fuel-oil. Je suis confiant que les bénéfices se feront sentir rapidement et que la mise en œuvre se fera en douceur », a déclaré le Secrétaire général de l'OMI, Kitack Lim.

« Je suis très reconnaissant des efforts menés par les raffineries, les propriétaires de navires, les marins, les organisations du secteur et autres afin de se préparer à ce changement extrêmement important, qui aura des impacts positifs significatifs pour la santé humaine et pour l'environnement », a ajouté M. Lim.

Afin de faciliter l'application harmonieuse de la nouvelle limite, le Secrétariat de l'OMI a mis en place une adresse courriel dédiée pour toute question provenant des États Membres et des intervenants du secteur lors de l'entrée en vigueur de la régulation.

Afin d'obtenir un fuel-oil conforme, les raffineries peuvent mélanger du fuel-oil à haute teneur en soufre (qui dépasse la limite permise) avec un fuel-oil qui a une teneur inférieure à la limite. Des additifs peuvent être ajoutés pour améliorer d'autres propriétés, dont la lubricité. Les navires peuvent également utiliser d'autres combustibles ayant une teneur en soufre très faible, voire nulle, comme le gaz naturel liquéfié ou les biocarburants. Cependant, le mélange de différents combustibles à bord des navires n'est pas recommandé. Les propriétaires de navires devraient se référer aux normes de l'Organisation internationale de normalisation (ISO 8217 et ISO/PAS 23263:2019). Ils devraient également tester la compatibilité, la stabilité et d'autres caractéristiques des fuel-oil conformes qu'ils utiliseront.

L'installation de dispositifs d'épuration des gaz d'échappement, aussi appelés « épurateurs », est acceptée si les États du pavillon les approuvent comme méthode alternative pour respecter la limite de la teneur en soufre. Ces « épurateurs » éliminent les oxydes de soufre des gaz d'échappement émis par les moteurs des navires, ce qui leur permet de continuer à utiliser du fuel-oil lourd, puisque les émissions de SOx seront réduites à un niveau équivalent à la nouvelle limite.

 

Ressources additionnelles

Les États Membres et les intervenants du secteur peuvent envoyer leurs questions, mises à jour, et expérience lors de la mise en œuvre au Secrétariat de l’OMI, via l’adresse courriel dédiée : imo2020@imo.org