Services de trafic maritime

Les services de trafic maritime (STM) sont des systèmes à terre qui vont de la provision de simples messages contenant des renseignements aux navires - tels que la position d'autres trafics ou des avertissements de dangers météorologiques - à la gestion complète du trafic dans un port ou une voie navigable.

En règle générale, les navires qui entrent dans une zone STM signalent leur présence aux autorités, le plus souvent par radio, et peuvent être suivis par le centre de contrôle STM. 

Les navires doivent rester à l'écoute d'une fréquence spécifique pour les avertissements relatifs à la navigation ou autres, tandis qu'ils peuvent être contactés directement par l'opérateur de STM en cas de risque d'incident ou, dans les zones où le flux de trafic est réglementé, pour recevoir des conseils quant au moment de poursuivre leur route. 

La règle V/12 (Services de trafic maritime) de la Convention SOLAS dispose que les Gouvernements peuvent établir des STM lorsque, à leur avis, le volume du trafic ou le degré de risque justifient ces services.

Le développement des STM

Traditionnellement, le capitaine d'un navire est responsable du cap et de la vitesse du navire, avec l'aide d'un pilote, s'il y a lieu. Les navires qui s'approchent d'un port annoncent leur arrivée en utilisant des signaux par pavillons.

Avec le développement de la radio à la fin du 19ème siècle, les liaisons radio sont devenues plus importantes. Mais le développement des radars au cours de la Seconde Guerre mondiale a permis de surveiller et de suivre le trafic maritime avec précision.

Le premier radar de surveillance portuaire au monde a été inauguré à Liverpool (Royaume-Uni), en juillet 1948. Par la suite, en mars 1950, un système de surveillance par radar a été mis en place à Long Beach, en Californie (États-Unis) - le premier système de ce type dans le pays. La capacité des autorités côtières à suivre le trafic maritime par radar, combinée à la possibilité de transmettre des messages concernant la navigation à ces navires par radio, a donc constitué les premiers systèmes STM officiels.

La valeur des STM pour la sécurité de la navigation a été reconnue pour la première fois par l'OMI dans la résolution A.158(ES.IV) intitulée "Recommandation relative aux services consultatifs portuaires" adoptée en 1968, mais à mesure que la technologie progressait et que l'équipement permettant de suivre et de surveiller le trafic maritime devenait plus sophistiqué, il est apparu clairement que des directives étaient nécessaires pour normaliser les procédures de mise en place des STM. Il est notamment apparu nécessaire de préciser quand un STM pouvait être mis en place et de dissiper les craintes de certains qu'un STM puisse empiéter sur la responsabilité du capitaine du navire en matière de navigation.

En conséquence, en 1985, l'OMI a adopté la résolution A.578(14) intitulée "Directives sur les services de trafic maritime", qui stipule que le STM est particulièrement approprié dans les approches et les voies d'accès à un port, dans les zones à forte densité de trafic, dans les zones où circulent des cargaisons nocives ou dangereuses, dans les zones où la navigation est difficile, dans les zones où les voies d'accès sont étroites et dans les zones désignées pour leur vulnérabilité environnementale. Les directives précisent également que les décisions concernant la conduite et la manœuvre effectives du navire du navire restent du ressort du capitaine du navire. Les directives soulignent également l'importance du pilotage dans un STM et des Procédures de comptes rendus pour les navires traversant une zone où un STM fonctionne.

Plus tard, en 1997, les directives ont été remplacées par la résolution A.857(20), qui comprenait également des directives sur le recrutement, les qualifications et la formation des opérateurs de STM.

Directives révisées

En 2020, le Sous-comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (Sous-comité NCSR), lors de sa septième session, a examiné et mis à jour les Directives STM, qui ont ensuite été adoptées par la résolution A.1158(32) en 2021. Les Directives révisées ont été mises à jour de manière substantielle en tenant compte des divers progrès sur les plans organisationnel, opérationnel et technique qui ont eu lieu depuis 1997.

STM et la Convention SOLAS

Les services de trafic maritime n'étaient pas spécifiquement mentionnés dans la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), mais en juin 1997, le Comité de la sécurité maritime a adopté une nouvelle règle au chapitre V (Sécurité de la navigation), qui établit à quel moment un STM peut être mis en place.

Une version révisée du chapitre V de la Convention SOLAS sur la sécurité de la navigation a été adoptée en décembre 2000 et est entrée en vigueur le 1er juillet 2002. La règle 12 - Services de trafic maritime dispose :

1. Les services de trafic maritime (STM) contribuent à garantir la sauvegarde de la vie humaine en mer, la sécurité et l’efficacité de la navigation ainsi que la protection du milieu marin, des zones côtières adjacentes, des lieux de travail et des installations au large contre les effets défavorables éventuels du trafic maritime.
2. Les Gouvernements contractants s’engagent à prendre les dispositions nécessaires pour établir des services de trafic maritime lorsque, à leur avis, le volume du trafic ou le degré de risque justifient ces services.
3. Les Gouvernements contractants qui programment et mettent en place des STM doivent, dans la mesure du possible, appliquer les directives élaborées par l’Organisation. L’utilisation de STM ne peut être rendue obligatoire que dans des zones maritimes situées à l’intérieur des eaux territoriales d’un État côtier.
4. Les Gouvernements contractants doivent faire en sorte que les navires autorisés à battre leur pavillon participent aux services de trafic maritime et se conforment aux dispositions de ces services.
5. Aucune disposition de la présente règle ou des directives adoptées par l’Organisation ne porte atteinte aux droits et obligations des gouvernements en vertu du droit international, ni au régime juridique des détroits servant à la navigation internationale et des voies de circulation dans les eaux archipélagiques.

Rôle de l'AISM

L'Association internationale de signalisation maritime (AISM) publie des normes et des recommandations, directives et cours types connexes concernant spécifiquement la mise en place et l'exploitation des STM, afin de contribuer à l'harmonisation des STM à l'échelle mondiale.