Navires à passagers : normes en matière de sécurité et d'environnement

Les navires à passagers doivent se conformer à toutes les normes pertinentes de l'OMI, y compris les règles de sécurité et les exigences en matière de prévention de la pollution par les navires.

La catastrophe du Titanic, en 1912, a conduit à l'adoption du tout premier traité SOLAS dont de nombreuses règles ont été révisées depuis lors. Ces révisions ont été effectuées aussi bien en réponse à des événements graves que grâce aux approches proactives des uns et des autres pour actualiser ces mêmes règles.

Le traité SOLAS s'applique aux navires à passagers transportant plus de 12 passagers qui effectuent des voyages internationaux, Mais l'OMI a également travaillé avec les pays pour traiter la question de la sécurité applicable aux navires non soumis à la Convention SOLAS, notamment en élaborant des législations types et des orientations.  

Améliorer les performances environnementales des navires à passagers

Les navires de croisière peuvent aujourd'hui transporter plus de 5 000 passagers et membres d'équipage. Tous les navires à passagers doivent se conformer aux règles de MARPOL de l'OMI en matière de prévention de la pollution par les navires.

Pour les navires de croisière, l'élimination correcte des ordures (Annexe V de MARPOL) et le traitement des eaux usées (Annexe IV de MARPOL) sont d'une importance capitale.

Les navires à passagers doivent également se conformer à toutes les prescriptions pertinentes en matière de rendement énergétique et de pollution atmosphérique (Annexe VI de MARPOL). Depuis le 1er janvier 2020, la teneur en soufre du fuel-oil utilisé à bord des navires exploités en dehors des zones de contrôle des émissions est limitée à 0,50 % - une réduction importante par rapport à la limite précédente de 3,5 %. Cela a contribué à protéger la santé des personnes dans les ports et les zones côtières, ainsi que celle des passagers et des membres d'équipage des navires.

Formation des gens de mer et autre personnel à bord des navires à passagers

Les gens de mer et les autres personnels à bord des navires à passagers ont un rôle à jouer pour assurer la sécurité des passagers.  Les règlements de l'OMI figurant dans la Convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (Convention STCW) et dans le Code STCW exigent que les gens de mer et les autres membres du personnel travaillant sur des navires à passagers aient une formation spécifique à la sécurité et aux situations d'urgence.

Les personnes désignées comme ayant une responsabilité dans la sécurité des passagers dans des situations d'urgence doivent suivre une formation agréée suivre une formation approuvée en matière de gestion des situations de crise et de comportement humain.

Les membres d'équipage chargés de l’embarquement et le débarquement des passagers, le chargement, le déchargement ou l’assujettissement de la cargaison ou la fermeture des ouvertures de coque à bord des navires rouliers à passagers doivent suivre une formation approuvée en matière de sécurité des passagers et de la cargaison et d’intégrité de la coque.

Retour au port en toute sécurité - Amendements de 2006 à la Convention SOLAS

En 2010, un ensemble d'amendements à la Convention SOLAS adoptés en 2006 sont entrés en vigueur, ayant ainsi une incidence sur les navires à passagers construits après le 1er juillet 2010.  Ces amendements sont le résultat d'une révision approfondie de la sécurité des navires à passagers engagée en l'an 2000 et ayant pour objectif de déterminer si les règles en vigueur sont appropriées, en particulier en ce qui concerne les navires à passagers de grandes dimensions en cours de construction. L'accent est mis sur la réduction des risques d'accident et sur l'amélioration de la capacité de survie, en adoptant la notion selon laquelle "la meilleure embarcation de sauvetage d'un navire est le navire lui-même" et une philosophie de "retour au port en toute sécurité".

Cliquez ici pour consulter l'article sur l'initiative relative à la sécurité des navires à passagers. 

Les submersibles à passagers

L'OMI a élaboré et publié des Directives relatives à la conception, la construction et l'exploitation des engins submersibles à passagers (voir MSC.1/Circ.981), qui définissent des normes de sécurité internationalement reconnues pour la conception et l'exploitation de ces engins. Elles sont applicables aux engins submersibles pouvant recevoir des passagers aux fins d'excursions sous-marines et dont la pression dans le compartiment des passagers est égale à une (1) atmosphère ou proche de cette valeur. 

La Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS) est le principal instrument de l'OMI qui spécifie des normes minimales qui garantissent la sécurité de la construction, de l'équipement et de l'exploitation des navires marchands opérant à l'échelle internationale. Il n'existe aucune règle obligatoire dans la Convention SOLAS concernant spécifiquement les submersibles à passagers, étant donné qu'ils ne relèvent pas des dispositions en matière d'application actuelles de la Convention.

Toutefois, certaines prescriptions de la Convention SOLAS s'appliquent à tous les navires lorsqu'ils sont en mer. Le chapitre IV sur les radiocommunications exige que tous les navires disposent, par exemple, d'équipements leur permettant de transmettre et de recevoir des alertes de détresse dans le sens navire-navire et des communications coordonnant une opération de recherche et de sauvetage. 

Le chapitre V, qui traite de la sécurité de la navigation, prévoit que tous les navires doivent être pourvus d'un système d'identification automatique (AIS), qui permet le suivi à grande distance de l'identité et de la position d'un navire à une date et à une heure données. Il incombe aux États du pavillon de déterminer dans quelle mesure les réglementations sur la sécurité de la navigation s'appliquent aux navires et engins de petites dimensions. 

En juin 2023, cinq personnes décèdent à bord du submersible de haute mer Titan alors qu'il se dirige vers l'épave du Titanic dans l'Atlantique Nord. L'OMI pourrait être invitée à prendre d'autres mesures concernant la réglementation des engins submersibles à passagers à l'avenir, une fois que les États Membres concernés auront achevé leurs enquêtes. 

Pour en savoir plus sur les travaux de l'OMI concernant les accidents et incidents de mer, cliquez ici. Des informations sur le processus de visite, de vérification des navires et de délivrance de certificats sont disponibles ici. 

Réponse à l'incident du Costa Concordia

Le Comité de la sécurité maritime de l'OMI (MSC) a réagi très rapidement face au naufrage du Costa Concordia, survenu en janvier 2012, en approuvant, à sa session tenue en mai 2012, des mesures intérimaires recommandées lors des opérations d'évacuation de navires à passagers. En juin 2013, le MSC a adopté des amendements à la règle III/19 de la Convention SOLAS pour que l'appel des passagers nouvellement embarqués soit effectué de façon obligatoire avant le départ ou dès le départ du navire, et non plus "dans les 24 heures" comme le mentionnait la précédente règle. Ces amendements sont entrés en vigueur le  1er janvier 2015. 

Téléchargez les Mesures intérimaires recommandées à l'intention des compagnies exploitant des navires à passagers en vue de renforcer la sécurité de ces navires.

En 2017, le MSC (MSC 98) a adopté une série d'amendements au chapitre II-1 de la Convention SOLAS relatives au compartimentage et à la stabilité après avarie. Ils sont entrés en vigueur le 1er janvier 2020. Les amendements ont été élaborés à la suite d'un examen approfondi du chapitre II-1 de la Convention SOLAS, axé en particulier sur les navires à passagers neufs. L'examen a pris en compte les recommandations découlant de l'enquête sur l'incident du Costa Concordia de 2012. Parallèlement à l'adoption de ces amendements, le MSC a adopté les Notes explicatives révisées se rapportant aux règles de compartimentage et de stabilité après avarie du chapitre II-1 de la Convention SOLAS. Le MSC a également approuvé les Directives révisées relatives à l'ouverture des portes étanches à l'eau à bord des navires à passagers pendant la navigation.

Sécurité des transbordeurs effectuant des voyages nationaux

Les transbordeurs effectuant des voyages nationaux jouent un rôle essentiel dans la circulation des personnes et des biens dans la région et représentent parfois le seul moyen de transport possible ou à un coût raisonnablement abordable. Les règles relatives à la sécurité des navires à passagers de la Convention internationale de l'OMI pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS) ne s'appliquent généralement pas aux navires à passagers effectuant des voyages nationaux, mais de nombreux pays fondent leurs règlements sur les normes de l'OMI. 

 

En avril 2022, le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'OMI a adopté les règles types relatives à la sécurité des transbordeurs effectuant des voyages nationaux. Elles fournissent des dispositions-cadres relatives à la sécurité des transbordeurs effectuant des voyages nationaux aux fins de leur incorporation dans la législation nationale sur une série de questions, y compris : la délivrance des titres, l'équipage, la gestion de la sécurité, le matériel de navigation et de communication ainsi que les moyens de sauvetage. Elles peuvent être adaptées en fonction des pays, selon que de besoin, afin de remplir les conditions et les prescriptions nationales respectives.

Regardez cette courte animation sur l'importance des normes de sécurité sur les transbordeurs à passagers et sur l'élaboration d'un modèle de règles types créée dans le cadre d'une collaboration entre l'OMI et le Gouvernement thaïlandais.

Sécurité des transbordeurs à passagers dans la région de l'Asie et les îles du Pacifique

L'OMI, en collaboration avec des partenaires tels que l'International Ferry Industry Association (INTERFERRY), travaille depuis plusieurs années avec des pays et des partenaires de la région Asie-Pacifique afin d'aborder la question de la sécurité des transbordeurs nationaux, dans le cadre de forums et d'ateliers régionaux. Un ensemble de directives sur la sécurité de l'exploitation des navires à passagers n'effectuant pas de voyages internationaux qui assurent un service à proximité des côtes et entre les îles (Déclaration de Manille) a été adopté en 2015, par une Conférence internationale, tenue aux Philippines et organisée par l'OMI en collaboration avec le Gouvernement philippin, l’Association internationale des sociétés de classification (IACS), INTERFERRY et l'Université maritime mondiale.

L'OMI a commandé une animation vidéo d'une minute présentant des informations sur la sécurité à l'intention des passagers de transbordeurs, pour diffusion dans les terminaux de transbordeurs ainsi que sur les chaînes de télévision nationales, à la suite d'une série de forums de discussion régionaux sur la sécurité des transbordeurs, parrainés par l'OMI et organisés dans la région Asie-Pacifique. La surcharge et l'excès de passagers à bord ont été mis en évidence comme étant des problèmes récurrents et potentiellement dangereux pour les navires à passagers qui empruntent les voies de navigation intérieures ou qui assurent des liaisons nationales ou inter-îles.

Regardez la vidéo ci-dessous.