Optique, principes et objectifs

Lors de sa 20ème session au mois de novembre 1997, l'Assemblée de l'OMI a adopté la résolution A.850(20) sur l'optique, les principes et les objectifs de l'Organisation en ce qui concerne l'élément humain.

Cette résolution rappelle, d'une part, la résolution A.680(17) qui invitait les Gouvernements à encourager les responsables de la gestion et de l'exploitation des navires à prendre les mesures nécessaires pour élaborer, mettre en œuvre et évaluer une politique de gestion en matière de sécurité et de prévention de la pollution et, d'autre part, la résolution A.772(18) sur la prise en compte des facteurs de fatigue sur le plan des effectifs et de la sécurité, qui vise à mieux faire comprendre les facteurs complexes contribuant à la fatigue et dans laquelle tous les responsables de l'exploitation des navires sont encouragés à tenir compte de ces facteurs lorsqu'ils prennent des décisions touchant à l'exploitation.

La résolution reconnaît la nécessité de mettre davantage l'accent sur les activités humaines dans le cadre de la sécurité de l'exploitation des navires et d'atteindre et de maintenir des niveaux élevés de sécurité, de sûreté et de protection de l'environnement aux fins de réduire sensiblement les accidents de mer.

Elle a été actualisée par la résolution A.947(23) intitulée « Optique, principes et objectifs de l'Organisation en ce qui concerne l'élément humain » et adoptée par la 23^ème session de l'Assemblée de l'OMI aux mois de novembre et décembre 2003.

Optique, principes et objectifs de l'Organisation en ce qui concerne l'élément humain

Optique

Renforcer sensiblement la sécurité maritime et la qualité du milieu marin en abordant les problèmes relatifs à l'élément humain pour améliorer l'efficacité.

Principes

a) L'élément humain est une question complexe à multiples facettes qui affecte la sécurité maritime et la protection du milieu marin. Il entre en jeu dans tous les secteurs des activités accomplies par l'homme, qu'il s'agisse des équipages des navires, de la direction à terre, des organes de réglementation, des organismes reconnus, des chantiers navals, des législateurs et d'autres parties compétentes, qui doivent tous coopérer pour aborder efficacement les problèmes relatifs à l'élément humain.

b) Lors de l'élaboration de règles, l'Organisation devrait faire honneur aux gens de mer en s'efforçant de solliciter et de respecter les points de vue de ceux qui travaillent en mer.

c) Pour prendre des mesures correctives efficaces à la suite d'accidents de mer, il convient de bien comprendre le rôle joué par l'élément humain dans la cause de l'accident en se livrant à une enquête approfondie et à une analyse systématique des accidents et en recherchant les facteurs qui y ont contribué ainsi que les liens de causalité.

d) Lors de l'élaboration de règles, il conviendrait de reconnaître que des garanties adéquates doivent être prévues pour s'assurer qu'une erreur unique, imputable à une personne ou à une mauvaise organisation, dans l'application de ces règles n'entraîne pas d'accident.

e) Les règles et règlements qui sont destinés directement aux gens de mer devraient être simples, clairs et détaillés.

f) L'endurance de l'équipage, définie comme étant la capacité à rester performant sans compromettre la sécurité, est fonction des effets conjugués de nombreuses variables complexes, notamment les aptitudes personnelles, les politiques de gestion, les facteurs culturels, l'expérience, la formation, les compétences professionnelles et l'environnement de travail. 

g) La diffusion d'informations par le biais d'une communication efficace est essentielle pour une gestion rationnelle et des décisions judicieuses en matière d'exploitation.

h) L'examen des problèmes relatifs à l'élément humain devrait viser à réduire, dans la mesure du possible, les risques d'erreur humaine ou de mauvaise organisation.

Objectifs

a) Mettre en place une approche structurée pour l'examen approprié des problèmes relatifs à l'élément humain, que tous les comités et sous-comités appliqueront lors de l'élaboration de règles et de directives.

b) Procéder à un examen approfondi d'un certain nombre d'instruments existants de l'OMI sous l'angle de l'élément humain.

c) Promouvoir et inculquer, à la faveur des principes concernant l'élément humain, une culture axée sur la sécurité maritime, une prise de conscience de la sûreté et une perception accrue du milieu marin.

d) Offrir un cadre favorisant l'élaboration de solutions non réglementaires et leur évaluation d'après les principes concernant l'élément humain.

e) Établir un système permettant d'identifier des études, des travaux de recherche et d'autres renseignements pertinents sur l'élément humain et de les divulguer aux milieux maritimes, y compris les conclusions d'enquêtes sur des incidents maritimes et non maritimes.

f) Fournir à l'intention des gens de mer, des matériels de formation destinés à accroître leur connaissance et leur perception de l'impact de l'élément humain sur la sécurité de l'exploitation des navires et les aider ainsi à agir correctement.